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Ces 7 et 8 juin, s'est tenue à Bruxelles la troisième édition du Sommet mondial du droit d'auteur, organisée par la CISAC (Confédération internationale des sociétés d'auteurs et de compositeurs). Pour la première fois, le numérique était au centre de toutes les attentions. Ainsi, Arnaud Nourry - Président d'Hachette - s'est lui-même exprimé sur le sujet, au nom de son groupe : "Nous trouverons des accords équitables avec les auteurs. Ils doivent gagner au moins autant sur le numérique que sur le papier". Voilà qui est clair, et qui aura certainement son poids quand on sait de qui cette déclaration vient. Le Président de la Société des Gens de Lettres s'est montré satisfait en déclarant à ActuaLitté : "Le système de rémunération proposé par Arnaud Nourry est celui que nous avons proposé il y a six mois, c’est-à-dire d’assurer à l’auteur une rémunération équivalente en valeur absolue à ce qu’elle aurait été sur tirage papier pour l’exploitation du livre numérique. Ce qui correspondrait à des droits entre 15 et 20% puisque le livre numérique est en général 30% moins cher que le papier. Si des groupes tels que Hachette adoptent une position un peu plus souple, ça pourrait être une ouverture pour une reprise des négociations avec le SNE. " Tous semblaient d'accord pour assurer de meilleurs contrats pour le numérique, plus transparents et plus avantageux pour les auteurs.
Alors que la loi Lang fait autorité sur les livres papiers depuis 1981, le Parlement français a récemment adopté une loi permettant d'élargir le principe au numérique, imposant donc un prix unique sur les livres, fixé par l'éditeur. La Comission européenne pourrait toutefois s'y opposer à l'avenir car cette loi va à l'encontre du principe de libre concurrence. L'idée d'un agence responsable du développement de licences a par contre fait son chemin. Les éditeurs continueraient de fixer le prix du livre mais les revendeurs seraient libres de fixer leur commission, permettant alors une fluctuation du prix final.
Google et sa numérisation-diffusion à tous vents sont revenus sur la table. Si le géant américain continue de prétendre que sa numérisation a pour but d'offrir une plus grande vitrine aux auteurs, les principaux intéressés ne semblent pas satisfaits de la situation et constatent que l'opération ne leur rapporte rien. Il faut donc éclarcir le problème et établir des accords clairs avec Google.